MENTIONS LÉGALES
Site JOURNAL PETIT PONT
Journalpetitpont.fr
Editeur : SAS JOURNAL PETIT PONT
Société par actions simplifiée au capital de 5 000 euros
Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 839 976 461
Dont le siège social est situé 63, boulevard Soult 75012 Paris
Numéro ISSN : 2609-5793
Numéro CPPAP : 0622 K 93700
Numéro CPPAP Editeur presse en ligne : 0925 W 93750
Numéro TVA : FR 54 839976461
Pour nous contacter : cliquez ici
Directeur de la publication
Franck Paquet – Durand, Directeur général
Hébergeur
1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La Société Editrice du Journal Petit Pont est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du Site www.journalpetitpont.fr
Les contenus du site www.journalpetitpont.fr sont destinés à usage strictement personnel, privé et non collectif, librement pour le contenu gratuit, en contrepartie d’un abonnement pour le contenu payant. Il en est de même pour les fils RSS et les newsletters.
Toute utilisation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers est interdite, sauf accord exprès de la Société Journal Petit Pont à demander à l’adresse suivante : matthias@journalpetitpont.fr
CONTENUS ILLICITES
Vous acceptez de ne poster aucun message contraire à la loi, en particulier aucun contenu dont ni vous ni journalpetitpont.fr ne détient les droits d’auteurs ou d’autorisation expresse de diffusion, ni aucun contenu illégal, raciste, xénophobe, pornographique ou violant le droit à la vie privée d’autrui.
Journalpetitpont.fr exerce un contrôle a priori sur les messages publiés par ses membres sur les forums et commentaires. Toutefois, les messages publiés expriment les points de vue de leurs auteurs respectifs et n’engagent que leur seule responsabilité.
Les messages et contenus publiés peuvent faire l’objet d’un signalement s’ils sont contraires à la législation française en écrivant à : cliquez ici. Les messages pourront alors être supprimés ou modifiés. De plus, journalpetitpont.fr se réserve le droit de désinscrire ou interdire la publication de nouveaux messages aux membres ayant contrevenu à la législation ou aux bonnes mœurs.
Crédits photos :
© Shutterstock, Presse Sports, Panoramic, ASSE, SndPics, DR